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Parlement / Objets / 26.7498

26.7498Heure des questions. QuestionEDIliquidé

Que contient un plan de travail de l’OMS ?

déposé le 09.06.2026 à la Session d'été 2026Premier conseil: Conseil nationalLiquidé (15.06.2026)

Politique internationaleSanté

Parcours dans les conseils

Les décisions des conseils et des commissions, dans les termes des Services du Parlement.

  1. 15.06.2026Conseil nationalRéponse donnée par oral

Texte déposé

Les conditions générales des « centres collaborateurs » de l’OMS exigent à plusieurs reprises une mise en œuvre du plan de travail de l’OMS immédiate et conforme au contrat. - Qu’est-ce qu’un plan de travail ? - Ces plans sont-ils publics ? Si oui, où peut-on les trouver ? - Si non, l’OFSP peut-il en fournir des exemples antérieurs ?

Source : Parlamentsdienste der Bundesversammlung, Bern, consulté le 18.09.2026. Données brutes

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