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Parlement / Objets / 26.025

26.025Objet du Conseil fédéralVBSliquidé

Message sur l'armée 2026

déposé le 20.03.2026 à la Session de printemps 2026Premier conseil: Conseil des ÉtatsLiquidé (15.09.2026)

Politique de sécurité

  • FinancesAttribué selon une règle: Un crédit, un plafond de dépenses ou un financement.

Parcours dans les conseils

Les décisions des conseils et des commissions, dans les termes des Services du Parlement.

  1. 16.06.2026Conseil des ÉtatsDécision conforme au projetProjet 1 · Einfacher Bundesbeschluss
  2. 16.06.2026Conseil des ÉtatsDécision conforme au projetProjet 2 · Einfacher Bundesbeschluss
  3. 16.06.2026Conseil des ÉtatsDécision conforme au projetProjet 3 · Einfacher Bundesbeschluss
  4. 15.09.2026Conseil nationalAdhésionProjet 1 · Einfacher Bundesbeschluss
  5. 15.09.2026Conseil nationalAdhésionProjet 2 · Einfacher Bundesbeschluss
  6. 15.09.2026Conseil nationalAdhésionProjet 3 · Einfacher Bundesbeschluss

De quoi il s’agit

Message du 20 mars 2026 sur l’armée 2026

Source : Parlamentsdienste der Bundesversammlung, Bern, consulté le 18.09.2026. Données brutes

Publication non officielle. Les noms, les chiffres et les textes des votes figurent sans modification, tels que les Services du Parlement les publient.