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Objets
Tout ce que le Parlement examine : les projets du Conseil fédéral, les initiatives parlementaires, les initiatives cantonales et les interventions des parlementaires – tout ce qui a été déposé depuis le 1er mars 2026 ou examiné depuis par un conseil ou une commission.
État des données : 31.10.2026
- 26.7859Recherche viticole en Suisse alémaniqueHeure des questions · WBF · déposé le 21.09.2026liquidé28.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7858Suppression de postes à AgroscopeHeure des questions · WBF · déposé le 21.09.2026liquidé28.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7857Création de cépages en collaboration avec l’INRAE de ColmarHeure des questions · WBF · déposé le 21.09.2026liquidé28.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7849Base légale de la coordination entre officesHeure des questions · VBS · déposé le 16.09.2026liquidé28.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7711Stein-Säckingen : frais d’entretien de la tête d’aiguillageHeure des questions · UVEK · déposé le 15.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7472Tout le monde parle des PFAS, mais qui travaille sur les analyses et sur les solutions ?Heure des questions · UVEK · déposé le 08.06.2026liquidé15.06.2026 · Commission: Aucune réponse en raison de l’absence de l’auteur de la question
- 26.7334Swisscom s’apprête-t-elle à se lancer dans une nouvelle aventure à l’étranger avec TIM ?Heure des questions · UVEK · déposé le 02.06.2026liquidé08.06.2026 · Conseil national: Réponse donnée par oral
- 26.7312Consacrer une plus grande part du FPT à l’encouragement de la jeunesseHeure des questions · EDI · déposé le 01.06.2026liquidé08.06.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7189PFAS dans le lac de Hallwil et principe de précautionHeure des questions · UVEK · déposé le 11.03.2026liquidé16.03.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7187Consacrer une plus grande part du FPT à l’encouragement de la jeunesseHeure des questions · EDI · déposé le 11.03.2026liquidé16.03.2026 · Commission: Aucune réponse en raison de l’absence de l’auteur de la question
Publication non officielle. Les noms, les chiffres et les textes des votes figurent sans modification, tels que les Services du Parlement les publient.