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Objets
Tout ce que le Parlement examine : les projets du Conseil fédéral, les initiatives parlementaires, les initiatives cantonales et les interventions des parlementaires – tout ce qui a été déposé depuis le 1er mars 2026 ou examiné depuis par un conseil ou une commission.
État des données : 30.10.2026
- 26.7749L'hypothèse d'équivalence figurant dans le rapport d'évaluation de la phase d'apprentissage d'un an a-t-elle fait l'objet d'une évaluation par les pairs ?Heure des questions · UVEK · déposé le 16.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7561Quand sera publié le rapport sur la fracture numérique?Heure des questions · BK · déposé le 10.06.2026liquidé11.06.2026 · Commission: Retrait
- 26.7362Rendre l'examen pour les chiens de troupeau cohérentHeure des questions · UVEK · déposé le 03.06.2026liquidé08.06.2026 · Conseil national: Réponse donnée par oral
- 26.7260Deramtose nodulaire : quelle collaboration entre la Confédération et les Cantons ?Heure des questions · EDI · déposé le 11.03.2026liquidé16.03.2026 · Commission: Aucune réponse en raison de l’absence de l’auteur de la question
Publication non officielle. Les noms, les chiffres et les textes des votes figurent sans modification, tels que les Services du Parlement les publient.