Parlement / Objets
Assemblée fédérale · Objets
Objets
Tout ce que le Parlement examine : les projets du Conseil fédéral, les initiatives parlementaires, les initiatives cantonales et les interventions des parlementaires – tout ce qui a été déposé depuis le 1er mars 2026 ou examiné depuis par un conseil ou une commission.
État des données : 29.10.2026
- 26.7898Cartographie des sols à l’échelle nationale. Quand le Conseil fédéral prendra-t-il une décision ?Heure des questions · UVEK · déposé le 22.09.2026liquidé28.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7827Phase d’apprentissage d’un an : la quantité est-elle vraiment synonyme de qualité ?Heure des questions · UVEK · déposé le 16.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7641Surmortalité pendant l’été caniculaire. Quelles mesures le Conseil fédéral compte-t-il prendre ?Heure des questions · EDI · déposé le 14.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7639Trottinettes électriques : allumage automatique des feux pour plus de sécurité ?Heure des questions · UVEK · déposé le 14.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7637Sécheresse de 2026. Une meilleure rétention de l’eau en forêtHeure des questions · UVEK · déposé le 14.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7632Relier les registres cantonaux des armes : dans quelle mesure le système actuel est-il exhaustif, fiable et efficace ?Heure des questions · EJPD · déposé le 14.09.2026liquidé21.09.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
- 26.7395Quand aura lieu la consultation sur la mise en œuvre des recommandations de la Commission fédérale pour la lutte contre le bruit ?Heure des questions · UVEK · déposé le 03.06.2026liquidé08.06.2026 · Conseil national: Réponse donnée par oral
- 26.7296Que fait le Conseil fédéral pour résoudre durablement le problème des PFAS dans l’alimentation suisse ?Heure des questions · EDI · déposé le 11.03.2026liquidé16.03.2026 · Conseil national: Réponse donnée par oral
- 26.7280La phagothérapie comme traitement complémentaire dans la lutte contre la résistance aux antibiotiques ?Heure des questions · EDI · déposé le 11.03.2026liquidé16.03.2026 · Commission: Aucune réponse en raison de l’absence de l’auteur de la question
- 26.7127Cartographie des sols à l’échelle de la Suisse. État d’avancement de l’examen relatif à un financement et des travaux législatifsHeure des questions · UVEK · déposé le 04.03.2026liquidé09.03.2026 · Conseil national: Réponse donnée par écrit
Publication non officielle. Les noms, les chiffres et les textes des votes figurent sans modification, tels que les Services du Parlement les publient.